Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES DUCS
S.A. CHAMPAGNE BESSERAT DE BELLEFON, Allée du Vignoble à REIMS (Marne).

Numéro de dépôt :
1189688
Date de dépôt :
17/11/1980
Lieu de dépôt :
REIMS
CUVEE DES DUCS de CHAMPAGNE BESSERAT DE BELLEFON

Présentation de la marque CUVEE DES DUCS

Déposée le 17 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BESSERAT DE BELLEFON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « CUVEE DES DUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BESSERAT DE BELLEFON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Nicole COLNE. - France.

La marque CUVEE DES DUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1189688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CUVEE DES DUCS est expirée depuis le 17 novembre 1990.

CHAMPAGNE BESSERAT DE BELLEFON a également déposé les autres marques suivantes : ARC CHAMPAGNE BESSERAT DE BELLEFON , BESSERAT DE BELLEFON , BESSERAT DE BELLEFON , CUVEE CENTENAIRE H.E.C. CHAMPAGNE BESSERAT DE BELLEFON , , BB CHAMPAGNE BESSERAT DE BELLEFON , CREMANT DES MOINES , BESSERAT DE BELLEFON , CHAMPAGNE BESSERAT DE BELLEFON LE GOUT DE LA SEDUCTION , CREMANT DES MOINES


S.A. CHAMPAGNE BESSERAT DE BELLEFON, Allée du Vignoble à REIMS (Marne). - France


Madame Nicole COLNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-18

Vins de provenance française, à savoir : SANCERRE CUVEE DES DUCS.